Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAFETY CHANNEL
VINCENSINI Sandrine
DELACROIX Véronique
COLLARD Jean-Claude
DOUAIRE Philippe

Numéro de dépôt :
3148424
Date de dépôt :
18/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/2012
SAFETY CHANNEL de VINCENSINI Sandrine

Présentation de la marque SAFETY CHANNEL

Déposée le 18 février 2002 par VINCENSINI Sandrine, DELACROIX Véronique, COLLARD Jean-Claude, DOUAIRE Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAFETY CHANNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Les déposants sont VINCENSINI Sandrine domicilié(e) 4 rue Jean Bouton,75012 PARIS - 75012 - France, DELACROIX Véronique domicilié(e) 6 rue des Tilleuls,78400 CHATOU - 78400 - France, COLLARD Jean-Claude domicilié(e) 6 rue des Tilleuls,78400 CHATOU - 78400 - France, DOUAIRE Philippe domicilié(e) 12 rue des Deux Ponts,75004 PARIS - 75004 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 6, avenue de Messine,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque SAFETY CHANNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148424.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAFETY CHANNEL est expirée depuis le 18 février 2012.


VINCENSINI Sandrine - 4 rue Jean Bouton,75012 PARIS - 75012 - France

DELACROIX Véronique - 6 rue des Tilleuls,78400 CHATOU - 78400 - France

COLLARD Jean-Claude - 6 rue des Tilleuls,78400 CHATOU - 78400 - France

DOUAIRE Philippe - 12 rue des Deux Ponts,75004 PARIS - 75004 - France


CABINET ORES - 6, avenue de Messine,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Médicaments à usage humain et vétérinaire ; produits diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à base de vitamines, de minéraux, de protéines ou d'oligo-éléments. Compléments nutritionnels à base d'extraits végétaux ou animaux, d'huiles animales ou végétales. Confiseries, bonbons. Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus ; imprimés, échantillons) ; aide à l'organisation d'opérations de promotion des ventes ; informations d'affaires ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité ; études de marché ; relations publiques. Education et informations en matière d'éducation ; organisation et conduite de colloques, séminaires et conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de textes autres que publicitaires ; organisation de stages de formation. Homologation et certification de produits ; concession de licences de propriété industrielle. Informations et conseils dans le domaine médical et vétérinaire. Consultation et conseils en matière de prévention des risques domestiques et en matière de sécurité des personnes.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.